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Préambule |
Le site internet www.mutuelledesdouanes.fr et les extranets qui y sont associés (ci-après le « Site Internet ») sont édités par : |
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Dénomination sociale |
Mutuelle des Douanes Atlas (ci -après « MDD ») |
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Forme juridique |
Mutuelle soumise aux dispositions du Livre III du code de la Mutualité, immatriculée au Répertoire SIRENE sous le numéro 775 676 158 |
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Adresse du siège social |
Le Belvédère, 118-130 avenue Jean Jaurès, CS 40022, 75942 PARIS CEDEX 19 |
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Courrier électronique de contact |
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Numéro de téléphone de contact |
01 40 03 93 83 |
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Hébergeur |
Le Site Internet est hébergé par CMS, 15 rue Jeanne Braconnier, Immeuble Le Pasteur, 92360 MEUDON LA FORÊT - 01 74 07 41 00 |
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Directeur de publication |
Monsieur Célestin GEA, Président |
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Propriété intellectuelle |
Mutuelle des Douanes est une marque déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle. L’utilisation de la Marque Mutuelle des Douanes ou de toute autre marque de MDD est soumise à l’autorisation préalable, explicite et formelle de MDD. Les marques citées appartiennent à leur propriétaire respectif. Le Site Internet est la propriété de Mutuelle des Douanes Atlas. A ce titre, MDD est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant le Site Internet ou en détient régulièrement les droits d’utilisation. Tous droits d’auteur des textes et œuvres présentés sont réservés et font l’objet d’une protection légale au titre du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation préalable, explicite et formelle, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres, autres que la consultation individuelle et privée, sont interdites. Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à : La Mutuelle des Douanes, Secrétariat du Président, Le Belvédère, 118-130 Av Jean Jaurès, CS 40022, 75942 PARIS CEDEX 19. |
14 janv. 2026
Mutuelle des Douanes Extranet
